La Société d’histoire de Sainte-Foy (SHSF) est à la recherche de photographies et de films à Sainte-Foy des années 1950 à 2002, pour compléter sa banque d’images.
Toutes les personnes ainsi que les représentants d’organismes qui disposent de photos anciennes de familles, de lieux, de bâtisses ou d’évènements reliés à Sainte-Foy, sont invités à nous contacter par courriel à l’adresse suivante : info@shsaintefoy.com
Après avoir obtenu votre consentement pour les déposer dans la collection de la Société, ces photographies seront numérisées et identifiées puis remises à leurs propriétaires. La SHSF accepte aussi les photos déjà numérisées, aux formats : jpg – jpeg et tiff. Dans le cas où le nom du photographe est connu, son nom sera inscrit dans la fiche de recherche, il faudra aussi joindre son autorisation de diffusion de l’image et un crédit photo sera également inscrit sous l’image. Ces fichiers pourront ainsi être insérés dans la banque de données de la SHSF qui éventuellement les rendra accessibles pour consultation dans son site internet : www.shsaintefoy.com où encore, dans son infolettre et son journal. Un filigrane « SHSF » sera apposé sur l’image lorsque utilisée entre-autre, dans les média sociaux.
Pour les images et films de Sainte-Foy et antérieures aux années 1950
Il est également possible de créer pour vous ou votre famille, un Fonds d’images prêtées à la SHSF.
En tout temps vous demeurez propriétaire des droits d’auteur ainsi que des images. La Société, ne fait que les numériser et vous les remettre rapidement. Après avoir obtenu votre consentement, la SHSF les placera dans sa banque d’images, placera le crédit photo (lors que l’auteur est connu) et les rendra éventuellement accessibles pour consultation dans son site internet, son infolettre et son journal. Un filigrane « SHSF » sera apposé sur l’image lorsque utilisée entre-autre, dans les média sociaux.
Fondée en 1975, la Société d’histoire de Sainte-Foy a pour mission de faire connaître et de promouvoir l’histoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy ainsi que de sauvegarder et mettre en valeur les éléments les plus représentatifs de son patrimoine tangible et intangible (sites, maisons, documents et autres objets à caractère historique), et ce, par diverses recherches, activités et publications.
Notes : Durée du droit d’auteur
« 6 Sauf disposition contraire expresse de la présente loi, le droit d’auteur subsiste pendant la vie de l’auteur, puis jusqu’à la fin de la cinquantième année suivant celle de son décès.
- L.R. (1985), ch. C-42, art. 6
- 1993, ch. 44, art. 58 »
Source : https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/page-2.html#h-100210
Bibliothèques, musées ou services d’archives
Gestion et conservation de collections
« 30.1 (1) Ne constituent pas des violations du droit d’auteur les cas ci-après de reproduction, par une bibliothèque, un musée ou un service d’archives ou une personne agissant sous l’autorité de ceux-ci, d’une œuvre ou de tout autre objet du droit d’auteur, publiés ou non, en vue de la gestion ou de la conservation de leurs collections permanentes ou des collections permanentes d’autres bibliothèques, musées ou services d’archives :
a) reproduction dans les cas où l’original, qui est rare ou non publié, se détériore, s’est abîmé ou a été perdu ou risque de se détériorer, de s’abîmer ou d’être perdu;
b) reproduction, pour consultation sur place, dans les cas où l’original ne peut être regardé, écouté ou manipulé en raison de son état, ou doit être conservé dans des conditions atmosphériques particulières;
c) reproduction sur un autre support, la bibliothèque, le musée ou le service d’archives ou toute personne agissant sous l’autorité de ceux-ci étant d’avis que le support original est désuet ou en voie de le devenir ou fait appel à une technique non disponible ou en voie de le devenir;
d) reproduction à des fins internes liées à la tenue de dossier ou au catalogage;
e) reproduction aux fins d’assurance ou d’enquêtes policières;
f) reproduction nécessaire à la restauration. »